Étude bacs ordures ménagères entreprises Nom de l'entreprise(Nécessaire) Adresse de l'entreprise(Nécessaire) Avez-vous un bac d'ordures ménagères ?(Nécessaire) Oui Non Combien en avez-vous ?(Nécessaire)Quel volume représente(nt)-il(s) ?(Nécessaire) 120L (bac sur 2 roues) 140L (bac sur 2 roues) 240L (bac sur 2 roues) 360L (bac sur 2 roues) 500L (4 roues) 750L (4 roues) je ne sais pas Plusieurs réponses possiblesCombien de roues a votre bac / ont vos bacs ?(Nécessaire) 2 4 Combien de sacs poubelle mettez-vous à la collecte chaque semaine ?(Nécessaire)Quel est le volume de ces sacs ?(Nécessaire) 30L 50L 100L 110L 130L Quels déchets mettez-vous dans vos bacs d'ordures ménagères ou dans vos sacs poubelle ?(Nécessaire)Merci de préciser la nature.Est-ce que vous possédez des bennes (Passenaud, Suez…) ?(Nécessaire) Oui Non Avez-vous un bac pour le tri sélectif ?(Nécessaire) Oui Non RGPD(Nécessaire) Je reconnais avoir pris connaissance de ces informations et accepte que mes données soient utilisées aux fins décrites dans le présent texte.Conformément à la réglementation en vigueur (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés » modifiée et Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD), les données vous concernant recueillies sur la base de votre consentement sur ce formulaire remis à la Communauté de Communes du Sud-Est Manceau et nécessaires pour permettre de répondre à votre demande. Ces données ne sont destinées qu’aux services habilités à les traiter et ne seront en aucun cas transmis à des tiers. Elles seront conservées pendant un an. Pour tous renseignements concernant ces données et leur traitement, ou pour exercer les droits qui vous reconnus par la réglementation en vigueur (accès aux données, rectification-portabilité ou suppression de données- limitation ou opposition aux traitements de données), vous pouvez prendre contact avec le responsable du traitement de ces données (Président de la Communauté de Communes) à l’adresse suivante : communaute.communes@sudestmanceau.com ou avec le délégué à la protection de vos données (contact@cc-sudestmanceau.fr). Un justificatif d’identité vous sera alors demandé. Vous pouvez également, si vous le jugez nécessaire, prendre contact avec l’autorité de contrôle compétente à l’adresse suivante : contact@cnil.fr