Conseil Communautaire du 22 octobre 2019

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2019 L’an deux mil dix-neuf, le 22 octobre, à 20h30, les membres du Conseil Conununautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique à l’Hôtel communautaire à Parigné-l’Evêque. Présents: Mmes PREZELIN, HAMET, MESNEL, PASTEAU, RENAUT, DESNOT, MORGANT, CHAUVEAU, GUILLOT. Mrs COSNUAU, LAIR, FOURMY, LIVET, CHIORINO, DE SAINT RIQUIER, GEORGES, GRAFFIN, POTEL, RIBAUT, FROGER, LEPETIT, CHAUVEAU, LUBIAS, HOREAU, TAUPIN. Absents excusés : Mmes BERTHE (procuration à M. LAIR), CORMIER (procuration à M. COSNUAU), JEUSSET (procuration à Mme MORGANT), PAQUIER (procuration à M. LEPETIT), Mrs MULOCHER, ROUANET. Secrétaire : M. COSNUAU 1. Présentation des rapports d’activité 2018 a. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets, b. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC). 2) Environnement : a. Signature du nouveau contrat Eco-Mobilier, b. Signature du contrat pour la reprise des piles et accumulateurs (COREPILE). 3) Pole métropolitain : étude pré-opérationnelle sur l’habitat privé, 4) Petite enfance: convention avec le Rabelais pour l’organisation d’une conférence 5) Enseignement musical : a. Renouvellement de la convention avec la Communauté de communes Orée de Bercé Bélinois pour l’enseignement de la harpe, b. Renouvellement de la convention de mise à  disposition d’un piano à  queue. 6) Festizarts : demande de subvention à  la Région – modification du plan de financement 7) Voirie : voies douces -attribution des marchés de travaux 8) Ressources humaines a. Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) : supplément attribué aux régisseurs, b. Créations et transformations de postes, c. Approbation d’un avenant à la convention de mutualisation du service ressources humaines. 9) Finances a. Annulation de créances irrécouvrables -Budget principal, b. Annulation de créances irrécouvrables -Budget annexe du SPANC, c. Décision modificative N°6 au budget principal. 10) Informations 1) Présentation des rapports d’activité 2018 a. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Monsieur Cosnuau a présenté à l’assemblée le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets. Par rapport à 2017, la masse des ordures ménagères collectée sur le territoire est légèrement en baisse : – 42,36 tonnes. Cela indique que le geste de tri est intégré. La collecte sélective globale connait quant à elle une hausse : + 13,28 tonnes. Alors que l’extension des consignes de tri avait favorisé en 2017 la valorisation des emballages ménagers, cette dernière est finalement de nouveau en baisse en 2018 : – 44,8 tonnes. Par ailleurs, les refus de tris ne cessent d’augmenter fortement depuis 2016 : + 53,21 tonnes en 2018 par rapport à 2017. Les tonnages déposés en déchetteries ont augmenté par rapport à 2017 : + 376,98 tonnes (soit une augmentation de 2,83%). Cette augmentation est principalement due aux apports de déchets encombrants et de déchets verts en déchetteries. Concernant la collecte et le traitement de déchets, les dépenses de fonctionnement ont été de 1474 910,71 € en 2018. Les recettes de fonctionnement .ont quant à elles été de 1 665 076,87 € ce qui permet de financer les investissements liés à ce service. Les dépenses ont augmenté de 7,8% par rapport à 2017. Cette hausse est liée notamment à l’augmentation des dépenses des prestations de services, des frais de personnel, des frais d’entretien des bâtiments de déchetteries et des véhicules. A l’issue de la présentation un débat s’engage sur le fonctionnement des déchetteries. Pour M GEORGES, la fréquentation des équipements nécessite l’affectation systématique de deux agents lors de chaque ouverture. Ils seront ainsi mieux à même de renseigner les utilisateurs et de contrôler les dépôts. Il devrait s’en suivre une augmentation la qualité du tri effectué. S’agissant des déchets verts, il souligne que l’interdiction d’incinérer les végétaux contribue à la hausse constante des apports en déchetteries. M COSNUAU rappelle que la mise en place d’un contrôle d’accès par badge aura pour effets d’interdire l’accès aux personnes non résidentes sur le territoire et en conséquence de limiter les dépôts, de fluidifier la circulation sur la plate-forme et de permettre le prépaiement pour les professionnels. Il devrait faciliter le travail des agents affectés à la surveillance des équipements. M GEORGES s’étonne de ne pas constater de baisse significative des ordures ménagères résiduelles compte tenu des efforts déployés par la collectivité (extension des consignes de tri, compostage, proximité des déchetteries) pour le tri et le recyclage de déchets. Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire : • EMET un avis favorable sur le rapport d’activité 2018 concernant le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets, lequel sera transmis aux maires des communes membres et mis à disposition du public accompagné de la présente. Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés b. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC) Monsieur Cosnuau a présenté à l’assemblée le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC). Le SPANC a pour vocation de vérifier l’état des installations de traitement des eaux usées produites par les particuliers lorsque celles-ci ne sont pas raccordées au système collectif. Le contrôle de conception et d’implantation des installations nouvelles permet de s’assurer que le projet d’assainissement du particulier est en adéquation avec les caractéristiques du terrain (nature du sol, pente, présence d’un puits destiné à la consommation humaine…) et la capacité d’accueil de l’immeuble. ► 56 contrôles de conception en 2018 (rappel: 53 contrôles en 2017), o 100% d’avis favorables. Le contrôle de bonne exécution des travaux (Contrôle de réalisation): il est obligatoire suite au contrôle de conception. Il permet de constater que la réalisation, la modification ou la réhabilitation des ouvrages est conforme au projet du pétitionnaire validé par le SPANC en amont. ► 61 contrôles de réalisation en 2017 (rappel : 55 contrôles en 2017), o 54 avis favorables, o 6 avis favorables sous réserves, o 1 avis défavorable. Contre-visites en 2018 : 2 levées de réserve. Les installations classées en aVIs défavorables font l’objet de travaux immédiats afin d’être en conformité. En ce qui concerne les installations existantes, si 54% des installations sont dans un bon état de fonctionnement ou dans un état acceptable, 46% de ces dernières sont en priorité de réhabilitation dont 41% en priorité de réhabilitation urgente. Effectivement, 30 installations ne sont pas conformes à la règlementation en vigueur. Le solde négatif entre dépenses et recettes en 2018 (solde : – 14 516,12 €) est lié au nombre de contrôle effectués, moins élevés que prévu. En effet, la mise en place du service en régie a demandé plus de temps qu’envisagé pour 3 raisons: • Mise en place du logiciel, • Création des listings, • Intégration du technicien. Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire : ■ EMET un avis favorable sur le rapport d’activité 2018 concernant le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC), lequel sera transmis aux maires des communes membres et mis à disposition du public accompagné de la présente. Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés 2) Environnement : a. Signature du nouveau contrat Eco-Mobilier : Eco-mobilier est un éco-organisme, créé à l’initiative des fabricants et distributeurs de mobilier, pour répondre collectivement à la règlementation issue du décret n°2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments d’ameublement. Pour répondre aux objectifs de collecte et de valorisation issus de l’arrêté du 27 novembre 2017 portant le cahier des charges, Eco-mobilier propose aux collectivités territoriales compétentes de conclure un contrat. Ce dernier prévoit la mise en œuvre d’une collecte séparée, en accord avec la collectivité, et la mise en place de soutiens financiers aux déchets d’éléments d’ameublement collectés non séparément et traités par la collectivité. Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire : • APPROUVE le nouveau contrat Eco-mobilier pour la période 2019 à 2023 et habilite la Présidente à signer les documents correspondants, ■ AUTORISE la Présidente à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à son exécution. Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés b. Signature du contrat pour la reprise des piles et accumulateurs (COREPILE) COREPILE est un éco-organisme agréé par les pouvoirs publics le 22 décembre 2015 (renouvellement d’agrément) pour la prise en charge de la gestion des déchets de piles et accumulateurs portables usagés. Dans la cadre de son agrément COREPILE doit contractualiser avec les collectivités territoriales afin de : ► Faire enlever gratuitement les piles et accumulateurs portables en mélange, issus de la collecte séparée au terme du décret n°2009-1139 du 22 sept 2009, Déterminer les modalités financières de soutien de la collectivité, en matière de communication. Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil communautaire : • APPROUVE la signature du contrat ayant pour objet de définir les obligations des parties quant à la collecte gratuite par COREPILE des piles et accumulateurs portables déposés dans les points de collecte de la Collectivité dans le strict respect de l’arrêté d’agrément du 22 décembre 2015, • AUTORISE la Présidente à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à son exécution. Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés 3) Pole métropolitain : étude pré-opérationnelle sur l’habitat privé Du fait d’une réglementation nationale prochainement renforcée par l’objectif « o artificialisation des sols», les perspectives d’extensions urbaines sont désormais limitées. Dans ce contexte, le traitement du parc privé de logements existants devient un enjeu majeur du développement des territoires. Pour l’améliorer, il est possible d’agir sur: • L’adaptabilité du logement au vieillissement • La résorption de la vacance • L’isolation pour lutter contre la précarité énergétique • La réhabilitation des centres-bourgs. Cependant, hors le Mans Métropole, les 6 autres EPCI du Pole Métropolitain agissent peu sur le parc privé de logements (40 ooo habitations). Il leur est donc proposé de lancer, soit à l’échelle du Pole Métropolitain, soit à celle du SCOT du Pays du Mans (4 CDC), hors le Mans Métropole, une étude de faisabilité qui • Par la réalisation d’un diagnostic fin sur l’habitat, • Par l’identification des secteurs à enjeux (gisement), et publics cibles (au-delà des plafonds ANAH), Déterminera quels outils opérationnels adaptés mettre en place sur les territoires pour agir sur le parc d’habitat privé (OPAH, PIG, BIMBY, simple accompagnement des particuliers par de l’ingénierie de conseil, Opération de Revitalisation des Territoires). Outil d’aide à la décision pour les EPCI compétents afin qu’ils mettent en place une stratégie adaptée, cette étude permettra également de mettre en œuvre le Contrat de Transition Ecologique du Pole Métropolitain, et la révision du SCOT du Pays du Mans. Cette étude, du fait de la mutualisation au niveau du Pole Métropolitain, et des aides financières de l’ANAH et du Conseil Départemental de la Sarthe, ne devrait représenter qu’un cout de 6 250 € pour chacun des EPCI concernés. Cet exposé a donné lieu à un débat quant à l’opportunité de donner une suite favorable à la proposition formulée par le pole métropolitain : Prenant en compte l’expérience du programme DEPAR, M CHIORINO émet des doutes sur la pertinence d’un diagnostic essentiellement fondé sur des statistiques et l’exploitation de bases de données. « Comment va-t-on déterminer si un logement des années 70 n’a pas déjà fait l’objet de travaux de rénovation sans un constat visuel ? ». Et Mme MESNEL d’ajouter qu’au-delà de la pertinence des résultats, il convient de s’interroger sur la volonté des collectivités (communes et/ou communauté) à mettre en place un programme d’actions en ce domaine. Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire : ■ DONNE SON ACCORD de principe au pôle métropolitain Le Mans Sarthe pour le lancement d’une étude pré-opérationnelle pour l’amélioration de l’habitat privé sur son périmètre (hors communauté urbaine) avec des analyses par EPCI, ■ S’ENGAGE à participer financièrement à hauteur de 6 250 € sur le budget 2020, participation qui sera sollicitée dans sa totalité dès le début de l’année 2020. Adoptée à la majorité des suffrages exprimés (1 voix contre – 11 abstentions) 4) Petite enfance : convention avec le Rabelais pour l’organisation d’une conférence L’assemblée est invitée à approuver les termes d’une convention de partenariat avec le Centre socio-culturel François Rabelais pour l’organisation d’une soirée débat le lundi 18 novembre 2019 surle thème “la place du jeu, les jeux essentiels pour les enfants” animée par Sylvie Hay. Le coût total est de 283,20 €. La communauté de communes remboursera au Centre François-Rabelais la moitié de ce montant, soit: 141,60 €. Après cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil communautaire : ■ APPROUVE les termes de la convention de partenariat avec le centre socio­ culturel François Rabelais pour l’organisation d’une soirée débat. ■ AUTORISE la Présidente à signer ladite convention. Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés 5) Enseignement musical : a. Renouvellement de la convention avec la Communauté de communes Orée de Bercé Bélinois pour l’enseignement de la harpe Depuis 2016, la Communauté de communes est partenaire de la Communauté de communes de l’Orée de Bercé Belinois concernant l’enseignement de la harpe. Les élèves souhaitant pratiquer cet instrument sont inscrits à l’école communautaire de musique mais les cours sont dispensés à l’école de musique de l’Orée de Bercé Belinois par le professeur de harpe de cette école. Cette année, le partenariat concerne 2 élèves. Il suppose un remboursement de la Communauté de communes du Sud Est du pays Manceau à la Communauté de communes de l’Orée de Bercé Belinais du coût total annuel que représente cet enseignement, soit 1758,64 € (coût horaire de 33,82 €). Cet exposé a donné lieu à un débat : Considérant que le choix des élèves devrait se limiter aux instruments enseignés au sein de l’école, M de SAINT RIQUIER informe l’assemblée qu’il votera contre le renouvellement de cette convention. Mme RENAUT rappelle que la coopération entre écoles, par ailleurs encouragée par le Schéma Départemental nction Article Dépenses Recettes Section de fonctionnement Créances admises en non valeur 65 01 6541 2 300,00€ Dépenses imprévues 022 01 22 -6 800,00 € Virement à la section d’investissement O_T.,’ 023 4 500,00 € TOTAL 0€ 0€ Virement de crédits de la section d’investissement Libellés Chapitre ou opération Fonction/ Sous- i>nction Article Dépenses Recettes Section d’investissement Installation de voirie 16 812 2152 30 000,00 € Virement de la section de fonctionnement 021 021 4 500,00€ Terrains nus 45 70 2111 -20 000,00 € Installations, matériels et outillage techniques 24 411 2315 -9 500,00 € Autres immobilisations corporelles 21 311 2188 4 000,00€ TOTAL 4 500,00 € 4 500,00 € Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (3 abstentions) 10) Informations Mme RENAUT informe le conseil qu’elle a décidé, en vertu de la délégation d’attribution qui lui a été consentie, de créer pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 inclus un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe, contractuel, pour faire face à un besoin occasionnel au sens de l’article 3, alinéa 1, de la loi du 26 janvier 1984. La rémunération est fixée sur la base du 1er échelon du grade, proportionnellement au nombre d’heures effectué. La Présidente informe également qu’elle autorise la conclusion d’une convention avec Mme Catherine BODERE, psychologue clinicienne, afin d’assurer l’animation d’un groupe de travail auprès d’assistants maternels autour de réflexions et questionnements sur les pratiques professionnelles. Autre information, elle autorise l’institution d’une régie d’avances auprès de la Communauté de communes du Sud Est Pays Manceau. La régie paie les dépenses suivantes : 1) Fournitures non stockables-Alimentation 2) Fournitures d’entretien et de petit équipement 3) Fournitures administratives 4) Livres, disques, cassettes 5) Autres matières et fournitures 6) Annonces et insertions 7) Fêtes et cérémonie 8) Catalogues et imprimés 9) Publications 10) Diverses publicités et publications 11) Voyages et déplacements 1) Compte d’imputation 60623 2) Compte d’imputation: 60631- 60632 3) Compte d’imputation : 6064 4) Compte d’imputation : 6065 5) Compte d’imputation : 6068 6) Compte d’imputation : 6231 7) Compte d’imputation: 6232 8) Compte d’imputation : 6236 9) Compte d’imputation : 6237 10) Compte d’imputation: 6238 11) Compte d’imputation : 6251 Les dépenses désignées à l’article 3 sont payées selon le modes de règlement suivant: carte bleue. Le montant maximum de l’avance à consentir au régisseur est fixé à 500,00 €. Elle informe d’autre part que le bureau a établi une liste des établissements exonérés du versement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2020. Pour finir, elle informe qu’elle a saisi les services préfectoraux de la question de la conformité des conventions de partenariat et d’objectifs conclues avec le CSC François Rabelais, à la réglementation. En conséquence, l’examen des suites à donner à l’étude est suspendu à la réception de la réponse. M de SAINT RIQUIER, constatant l’importance des dissensions entre les élus sur le sujet, propose que la décision soit reportée après le renouvellement général des municipalités afin qu’elle soit prise par les équipes qui devront les assumer. Pour Mme MORGANT et M LUBIAS, la réappropriation du sujet par les nouvelles équipes peut également être une difficulté supplémentaire . Et M TAUPIN d’ajouter: « reporter, c’est aussi.fuir ses responsabilités d’élu.». M CHIORINO rejoint la position de M de SAINT RIQUIER en soulignant que le changement de mode de gestion peut entrainer des dépenses supplémentaires qu’il convient de ne pas imposer aux nouvelles équipes. L’ensemble des personnes souhaitant s’exprimer ayant eu la possibilité de le faire, la Présidente clôt là les débats et lève la séance. !Levée de séance à 22hl La Présidente,
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